MENTIONS LÉGALES ET CRÉDITS
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Ce site peut comporter des informations mises à disposition par des sociétés et organismes externes ainsi que des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par Photec Production. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique et la responsabilité de Photec Production ne saurait être engagée.
Photec Production met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. Photec Production ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit par l’intermédiaire de notre formulaire de Contact ou auprès de Photec Production par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à :
Photec Production
Rue des Corvées
38660 Le Touvet
COOKIES
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. Google Analytics utilise des cookies, placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Photec Production. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Photec Production est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont Photec Production est producteur.
Les marques de Picture Box de Photec Production et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Photec Production est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Photec Production ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.
Le Site ainsi que ses modalités et conditions d’utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les juridictions de Grenoble (France) seront territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent au Site.
DONNÉES PERSONNELLES
Photec Production traite vos données personnelles dans le respect de la réglementation. Vous pouvez en consulter les modalités dans la rubrique : notre politique de confidentialité (mettre un lien vers une nouvelle page de même construction que les mentions légales)
MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Photec Production se réserve le droit de modifier les présentes Conditions d’Utilisation à n’importe quel moment, ces modifications étant immédiatement applicables, dès leur mise en ligne sur ce Site. Par conséquent, en continuant d’accéder à ce Site ou de l’utiliser, vous êtes considéré comme ayant accepté les modifications des présentes Conditions d’Utilisation.
Mise à jour : août 2020
ÉDITEUR DU SITE
Photec Production
Rue des Corvées, 38660 Le Touvet
CONCEPTION ET HÉBERGEMENT
Jour J
Les Florentines
Rue de Prépontin
38660 Le Touvet
+33 (0)4 58 14 13 14
Site